Règlement du Parc

Règlement du Parc

Le Centre intercommunal de sports, loisirs et nature des Evaux est un parc privé ouvert au public, propriété de la Fondation des Evaux. Nous vous remercions de votre bienveillance et de suivre les règles ci-dessous.                              

ART.1   Tranquillité du lieu

L’harmonie de nos environnements sonores participe à notre bien-être. La Fondation prend en compte les facteurs de bruits dans la planification des événements et tente de repousser les nuisances. Le public doit adopter un comportement décent en respectant les points ci-dessous :

1.1 Par respect pour les riverains, les utilisateurs du parc et la faune, tout excès de bruit de nature à troubler la tranquillité publique est interdit ;

1.2 Les instruments de musique et la reproduction de sons non amplifiés sont tolérés sur tout le site de 09h00 à 21h00.

1.3 Les utilisateurs peuvent être contraints d'arrêter leur musique sur demande du personnel de la Fondation ou des agents de sécurité.

ART.2   Propreté du parc et environnement

2.1 Le public est tenu de respecter la propreté des espaces verts et de leurs équipements ;

2.2 Les déchets doivent être triés et jetés dans les poubelles et les containers disposés à cet effet et ne doivent pas être abandonnés sur le site ;

2.3 Les déchets ménagers faisant l’objet de collectes sélectives sont les suivants : les ordures ménagères, le PET, le verre, l’aluminium et le fer blanc ;

2.4 Les mégots de cigarettes, les capsules de bouteilles, les chewing-gums doivent être jetés dans les poubelles ;

2.5 L’utilisation de groupe électrogène ou de tout autre matériel générant des odeurs ou de la pollution est prohibée ;

2.6 Les feux sont strictement interdits ;

2.7 Il est important de respecter les arbres, les plantations et les pelouses de toute déprédation. Il est défendu de grimper aux arbres ;

2.8 Amis de la Slackline, il est impératif d’appliquer les mesures de protection adéquates envers les arbres et les autres usagers.

ART.3   Sécurité

3.1 La pratique d’activités et jeux de nature à troubler la jouissance paisible des promenades ou à causer des accidents aux personnes est prohibée ;

3.2 L’utilisation d’objets volants télécommandés ainsi que les lâchers de ballons ou de lanternes lumineuses sont interdits;

3.3 La circulation des véhicules à moteur est interdite sur tout le parc, à l’exception des véhicules d’entretien*;

3.4 Pour une cohabitation harmonieuse entre tous les usagers du parc, les cyclistes doivent utiliser la piste cyclable et porter une attention particulière aux personnes vulnérables : les piéton-ne-s, enfants, personnes âgées sont prioritaires sur les sentiers;

3.5 Le stationnement des véhicules reste interdit en dehors des emplacements prévus à cet effet*.

ART.4   Grillades

4.a Les grillades sont autorisées uniquement aux emplacements prévus à cet effet. Tout feu à même le sol est strictement interdit (barquettes/grils en aluminium interdits) ;

4.2 Le mobilier de parc ne peut être réservé*.

4.3 Le mobilier du parc ne doit pas servir de support pour les grils.

ART.5   Manifestations et regroupements

5.1 L’organisation de manifestations sportives, culturelles, associatives, publiques et privées doit faire l’objet d’une autorisation écrite de la Fondation et est soumise à conditions ;

5.2 L’exercice d’une activité quelconque, y compris les prises de vues photographiques, cinématographiques à caractère professionnel, est soumis à autorisation de la Fondation ;

5.3 Les quêtes, la distribution de réclames, prospectus, imprimés ou tracts sont interdits*.

ART.6   Infrastructures sportives

6.1 Les utilisateurs doivent respecter les règlements affichés aux abords des terrains de sports et dans les locaux ;

6.7 L’accès aux terrains de foot est réservé aux ayants droits, excepté celui de la zone loisirs.

ART.7   Animaux

7.1 Les chiens et autres animaux domestiques sont admis sur le site sous la responsabilité de leurs propriétaires ;

7.2 Les chiens doivent être tenus en laisse dans tout le parc, à l’exception des zones suivantes :

  • les terrains de sport, les aires de jeux réservés aux enfants et les plantations où ils sont strictement interdits ;
  • les espaces où ils sont admis en liberté ;
  • la zone forêt règlementée (chiens en laisse du 1er avril au 15 juillet, admis en liberté en dehors de ces dates).

Les maîtres sont invités à respecter le règlement et à s’informer sur ces différentes zones.

Dans tous les cas, les chiens doivent être tenus en laisse et muselés s’ils sont susceptibles de mordre 1.

7.3 Les déjections canines doivent être ramassées par leur maître. Des caninettes sont disponibles sur le parc et les sachets doivent être jetés dans une des poubelles à ordures ménagères à disposition ;

7.4 Les chevaux ne sont pas autorisés sur le parc*.

ART.8   Camping

8.1 Camper librement et bivouaquer à la belle étoile est interdit*.

ART.9   Disposition administratives et pénales

9.1 Tout litige pouvant survenir entre les parties est soumis uniquement au droit suisse ;

9.2 Les Tribunaux genevois sont exclusivement compétents, sous réserve d’un recours devant le Tribunal Fédéral ;

9.3 Les contrevenants au présent règlement sont passibles de sanctions.

 

Le présent règlement peut être modifié en tout temps.

* Sauf autorisation spéciale de la Fondation des Evaux

1 Réf. Règlement d'application de la loi sur les chiens sur la législation genevoise

Validé le 28.08.2018